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Conseil Municipal du 29 septembre 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 29 Septembre 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-neuf septembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 23 Septembre 2020.

Étaient présents : ANDERSON Liz, DESPORT Johann, DUGENEST Audrey, FAURE Stéphane, MALAVERGNE Nathalie, MORTIER Priça, MOSCATELLI Alain, NADAL Gaël, NADAL Lionel, VERWAERDE Myriam, lesquels membres forment la majorité de ceux actuellement en exercice.

Absente excusée : CORTIER Marie Pierre.  Procuration : 1

Ordre du jour :

  • Décision modificative n°1 du budget communal
  • Révision du montant des travaux pour l’aménagement du bourg
  • Modification d’un délégué titulaire au SMD3
  • Modification du collège des agents CNAS
  • Subvention accordée collège de Tocane Saint Apre
  • Convention de location pour l’utilisation du local communal Chantemerle
  • Questions diverses

CM29092020

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Conseil municipal du 22 juillet 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU  22 Juillet 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-deux juillet, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 17 Juillet 2020.

Étaient présents : ANDERSON Liz, CORTIER Marie Pierre, DESPORT Johann, DUGENEST Audrey, MALAVERGNE Nathalie, MORTIER Priça, MOSCATELLI Alain, NADAL Gaël, NADAL Lionel, VERWAERDE Myriam, lesquels membres forment la majorité de ceux actuellement en exercice.

Absents excusés : FAURE Stéphane, Procuration : 1

Ordre du jour :

  • Compte de Gestion 2019 (Budget général et budget assainissement)
  • Compte administratif 2019 (Budget général et budget assainissement)
  • Affectation de résultat 2019 (Budget général et budget assainissement)
  • Budget Primitif 2020 (Budget général et budget assainissement)
  • Signature d’un CDD de 4 mois pour surcroit d’activité.
  • Redevance ENEDIS
  • Questions diverses

CM 22072020

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Conseil Municipal du 3 juillet 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 Juillet 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire le 03 Juillet 2020 à 18h30 sous la présidence de Priça MORTIER, Maire.
PRESENTS : MM et Mmes MORTIER Priça, FAURE Stéphane, VERWAERDE Myriam, , ANDERSON Liz, , DESPORT Johann, MALAVERGNE Nathalie, MOSCATELLI Alain, DUGENET Audrey.

Excusés: NADAL Lionel , CORTIER Marie-Pierre, NADAL Gaël

Procuration : deux

MOSCATELLI Alain a été désigné secrétaire.
La délibération a été votée à l’unanimité des présents

Ordre du jour :

  • Compte rendu du conseil municipal du 19/06/2020
  • Compte rendu du conseil communautaire du 24/06/2020
  • Fixation des taux de fiscalités locales.

CM03072020

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Installation du Conseil municipal

COMMUNE DE SAINT-VICTOR

Objet : Réunion du Conseil Municipal

CONVOCATION

Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Victor qui aura lieu :

Dimanche 24 mai à 10 heures.

Les mesures barrière destinées à lutter contre le Covid-19 devront être strictement respectées.

Notamment il est prévu une surface de 4 m² par personne et une distance minimum de 1 mètre entre deux personnes. Du fait de la superficie de la salle (environ 50 m²), la séance se tiendra sans présence de public. Seuls, les membres élus seront autorisés à entrer.

Chaque conseiller municipal devra porter un masque, se laver les mains (gel hydro-alcoolique sur place) et avoir son propre stylo.

Les bulletins de vote au moment du dépouillement seront manipulés par une seule personne.

Ordre du jour :

  • Installation du conseil municipal.
  • Election du maire.
  • Fixation du nombre des adjoints.
  • Election des adjoints.
  • Indemnités de fonction du maire et des adjoints.
  • Désignation des délégués au conseil d’école du RPI.
  • Election des délégués de la commune aux syndicats intercommunaux suivants :

– Syndicat d’alimentation en eau potable de Tocane Saint-Apre.

– Syndicat départemental d’énergies de la Dordogne.

– Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Tocane Saint-Apre.

– Syndicat intercommunal à vocation scolaire du Ribéracois.

A Saint-Victor, le 18 mai 2020.

Le Maire,

Jeannik NADAL

 

Conseil Municipal du 19 juin 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire le 19 Juin 2020 à 20h30 sous la présidence de Priça MORTIER, Maire.

PRESENTS : MM et Mmes MORTIER Priça, FAURE Stéphane, VERWAERDE Myriam, NADAL Lionel, ANDERSON Liz, , DESPORT Johann, MALAVERGNE Nathalie, MOSCATELLI Alain, NADAL Gaël.

Excusées: Audrey DUGENET , Marie-Pierre CORTIER

VERWAERDE Myriam a été désignée secrétaire.

 Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité des présents

 Ordre du jour :

  • Délégation de signature.
  • Remise gracieuse d’indemnité des élus.
  • Commission d’appel d’offre.
  • Commission communal des Impôts directs.
  • Désignation des délégués au SMD3 ET AU SRB DRONNE, des associations Pays Périgord vert, Culture Loisirs Education (CLE) et le comité d’action sociale (CNAS)
  • Suppression et création de poste.
  • Modification du tableau des effectifs.
  • Questions diverses

CM19062020

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