COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 15 Novembre 2021

L’an deux mille vingt et un, quinze novembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 08 Novembre 2021.

Ordre du jour :

• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour dégradation sur des biens communaux
• Subventions 2021 alloués aux Associations
• Décision modificatif n°2 du Budget Communal
• Guichet unique pour dépôts des dossiers d’urbanismes
• Location logement ancienne Mairie
• Non restitution du dépôt de garantie suite à une résiliation de bail
• Redevance assainissement collectif 2022.

CM novembre 15112021

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 08 Septembre 2021

L’an deux mille vingt et un, le huit septembre au conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la salle James Dédier sur la convocation de  Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 30 Aout 2021.

Ordre du jour:

• Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
• Compte-rendu du dernier conseil communautaire de la CCPR
• Délibérations:

1. rapport annuel sur le prix et la qualité du SIAP de Tocane St Apre pour l’exercice 2020
2. Délégation à la SOGEDO pour la  facturation des clients de la redevance assainissement
3. Révision du loyer pour le logement 5 le Bourg

• Participation à Octobre Rose
• Point budget commune et assainissement 2021
• Questions diverses

cm08092021

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COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 17 Juin 2021

L’an deux mille vingt et un, le dix-sept juin, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 13 Juin 2021.

Ordre du jour :
– Décision modificative n°1 du Budget Communal
– Autorisation de signature pour la convention avec le SMD3 pour la mise à disposition du domaine public pour la pose des PAV
– Décision pour la contribution financière de l’installation de la maison médicale de garde à la demande de la CCPR.

cr 170621

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

L’an deux mille vingt et un le six février à 10h30.

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-VICTOR dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la grande salle des fêtes, sous la présidence de M. Priça MORTIER, Maire

Date de convocation du Conseil Municipal : 03 février 2021

CRF 06022021

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