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Conseil Municipal du 23 janvier 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 23 Janvier 2021

L’an deux mille vingt et un, le vingt-trois Janvier, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 13 Janvier 2021.

Ordre du jour :

1 – Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

2 – délibérations :

  • Délibération pour le choix des entreprises pour l’aménagement du bourg suite à l’appel d’offre

  • Création de poste

3 – Questions diverses

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cm 230121

 

Conseil Municipal du 10 Décembre 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU  10 Décembre 2020

L’an deux mille vingt, le dix décembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 5 Décembre 2020.

Etaient présents : ANDERSON Liz, FAURE Stéphane, CORTIER Marie Pierre, DESPORT Johann, , MALAVERGNE Nathalie, MORTIER Priça, MOSCATELLI Alain, NADAL Gaël, NADAL Lionel, VERWAERDE Myriam, lesquels membres forment la majorité de ceux actuellement en exercice.

Absente excusée : DUGENEST Audrey

Ordre du jour :

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du SIAP pour l’exercice 2079
  • Décision modificative n°2 du budget communal
  • Révision du tarif photocopie
  • Admission en non valeur de produits irrécouvrables
  • Exonération du loyer du restaurant
  • Acceptation Chèque Groupama
  • Modification d’un délégué titulaire du Syndicat des rivières
  • Révision du tarif de la redevance d’assainissement collectif

CM10122020

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Conseil Municipal du 29 septembre 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 29 Septembre 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-neuf septembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 23 Septembre 2020.

Étaient présents : ANDERSON Liz, DESPORT Johann, DUGENEST Audrey, FAURE Stéphane, MALAVERGNE Nathalie, MORTIER Priça, MOSCATELLI Alain, NADAL Gaël, NADAL Lionel, VERWAERDE Myriam, lesquels membres forment la majorité de ceux actuellement en exercice.

Absente excusée : CORTIER Marie Pierre.  Procuration : 1

Ordre du jour :

  • Décision modificative n°1 du budget communal
  • Révision du montant des travaux pour l’aménagement du bourg
  • Modification d’un délégué titulaire au SMD3
  • Modification du collège des agents CNAS
  • Subvention accordée collège de Tocane Saint Apre
  • Convention de location pour l’utilisation du local communal Chantemerle
  • Questions diverses

CM29092020

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Conseil municipal du 22 juillet 2020

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU  22 Juillet 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-deux juillet, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 17 Juillet 2020.

Étaient présents : ANDERSON Liz, CORTIER Marie Pierre, DESPORT Johann, DUGENEST Audrey, MALAVERGNE Nathalie, MORTIER Priça, MOSCATELLI Alain, NADAL Gaël, NADAL Lionel, VERWAERDE Myriam, lesquels membres forment la majorité de ceux actuellement en exercice.

Absents excusés : FAURE Stéphane, Procuration : 1

Ordre du jour :

  • Compte de Gestion 2019 (Budget général et budget assainissement)
  • Compte administratif 2019 (Budget général et budget assainissement)
  • Affectation de résultat 2019 (Budget général et budget assainissement)
  • Budget Primitif 2020 (Budget général et budget assainissement)
  • Signature d’un CDD de 4 mois pour surcroit d’activité.
  • Redevance ENEDIS
  • Questions diverses

CM 22072020

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