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Conseil Municipal du 15 novembre 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 15 Novembre 2021

L’an deux mille vingt et un, quinze novembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 08 Novembre 2021.

Ordre du jour :

  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour dégradation sur des biens communaux
  • Subventions 2021 alloués aux Associations
  • Décision modificatif n°2 du Budget Communal
  • Guichet unique pour dépôts des dossiers d’urbanismes
  • Location logement ancienne Mairie
  • Non restitution du dépôt de garantie suite à une résiliation de bail
  • Redevance assainissement collectif 2022.

CM novembre 15112021

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Conseil Municipal du 8 septembre 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 08 Septembre 2021

L’an deux mille vingt et un, le huit septembre au conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la salle James Dédier sur la convocation de  Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 30 Aout 2021.

Ordre du jour:

  • Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
  • Compte-rendu du dernier conseil communautaire de la CCPR
  • Délibérations:
  1. rapport annuel sur le prix et la qualité du SIAP de Tocane St Apre pour l’exercice 2020
  2. Délégation à la SOGEDO pour la  facturation des clients de la redevance assainissement
  3. Révision du loyer pour le logement 5 le Bourg
  • Participation à Octobre Rose
  • Point budget commune et assainissement 2021
  • Questions diverses

cm08092021

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Conseil Municipal du 17 juin 2021

COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 17 Juin 2021

L’an deux mille vingt et un, le dix-sept juin, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 13 Juin 2021.

Ordre du jour :
– Décision modificative n°1 du Budget Communal
– Autorisation de signature pour la convention avec le SMD3 pour la mise à disposition du domaine public pour la pose des PAV
– Décision pour la contribution financière de l’installation de la maison médicale de garde à la demande de la CCPR.

cr 170621

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Conseil Municipal du 06 février 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

L’an deux mille vingt et un le six février à 10h30.

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-VICTOR dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la grande salle des fêtes, sous la présidence de M. Priça MORTIER, Maire

Date de convocation du Conseil Municipal : 03 février 2021

CRF 06022021

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