COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 20 Décembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt décembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

• • Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête
  • Convention ATD/COMMUNE pour réalisation du RPQS
  • Présentation du RPQS 2021 assainissement collectif
  • Imputation article 6232 (fête et cérémonie)
  • Décision modificative n°3 BP commune
  • Dénonciation des conventions logements « 8 Grande Rue » et « 2 et 4 Place de la Cime du bourg »
  • Modification du pourcentage de la demande DERT

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 09 Novembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, neuf Novembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

            Date de la convocation : 28 Octobre 2022.

Ordre du jour :

 1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

 2 – Délibérations :

• Achat de la parcelle ZB 84
• Révision de la redevance assainissement collectif 2023
• Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
• Révision des tarifs de location et consommation électrique de la salle des fêtes
• Subvention accordée au collège de Tocane Saint Apre
• Nomination d’un correspondant incendie et secours au sein du Conseil Municipal

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 21 septembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt et un septembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :
– Taxe d’aménagement
– Dénomination des voies et chemins
– Modification des statuts du SDE24
– Présentation RPQS pour 2021
– Don pour une nuit d’hôtel d’un administré suite à un sinistre

3- Point sur le chemin de la Sablière

4- Feux d’artifice

5-  Convention SPA

6-  Procéder à une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

7- Questions diverses

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