COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 21 septembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt et un septembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :
– Taxe d’aménagement
– Dénomination des voies et chemins
– Modification des statuts du SDE24
– Présentation RPQS pour 2021
– Don pour une nuit d’hôtel d’un administré suite à un sinistre

3- Point sur le chemin de la Sablière

4- Feux d’artifice

5-  Convention SPA

6-  Procéder à une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

7- Questions diverses

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 27 Juin 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt-deux juin, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 20 Juin 2022.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations:

• Engagement dans le projet Territoires zéro chômeur de longue durée (PRE VER)
• A Zéro artificialisation des sols
• Convention ATD pour délégation à la protection des Données mutualisée
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour dégradation sur des biens communaux
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrable pour la location de salle des fêtes
• A Modalité de publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel

3 – Choix des noms pour les voies communales des lieux-dits

4 – Questions diverses

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