REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 19 AVRIL 2017

L’an deux mille dix-sept, le 19 avril, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 11 avril 2017

Ordre du jour :

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 janvier 2017.
• Budget général :

Compte administratif de l’exercice 2016.

Affectation des résultats 2016.

Taux des taxes 2017.

Budget primitif 2017.

• Budget annexe de l’assainissement :

Compte administratif de l’exercice 2016.

Affectation des résultats 2016.

Budget primitif 2017.

• Comptes de gestion 2016 du receveur.
• Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2^e classe pour avancement de grade.
• Modification de la délibération du 30 mars 2014 fixant les indemnités de fonction.
• Compte-rendu de la réunion du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays Ribéracois du 23 mars 2017.
• Organisation du bureau de vote pour les élections présidentielles et législatives.
• Cérémonies du 8 mai.
• Point sur les travaux.
• Questions diverses.

Microsoft Word – cm 19 04 2017

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Commune de Saint -Victor

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SÉANCE DU 19 JANVIER 2017

L’an deux mille dix-sept, le 19 janvier, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 06 janvier 2017

ORDRE DU JOUR :

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2016
• Compte rendu du dernier conseil communautaire du 15 décembre 2016
• Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Ribéracois en conformité avec la loi NOTRe
• Projet d’atelier municipal
  • Validation du projet et du plan de financement
  • Demande de subvention au titre de la DETR
  • Demande de Subvention au titre du contrat d’objectif au Conseil Départemental
  • Contrat de maîtrise d’œuvre
• Demande de Subvention Voyage scolaire
• Questions diverses
• Signature du registre.
  

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REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2016

L’an deux mille seize, le 16 décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 07 décembre 2016

ORDRE DU JOUR :

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2016
• Diagnostic assainissement
  • Choix du Bureau d’étude
  • Demande de Subvention à l’Agence de l’Eau
  • Demande de Subvention au Conseil Départemental
• Décision modificative n°4
• Questions diverses
• Signature du registre.

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REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2016

L’an deux mille seize, le 30 Novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 25 novembre 2016

ORDRE DU JOUR :

• Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 novembre 2016
• Droit de préemption vente maison Bourrel au Bourg.
• Demande d’achat d’une parcelle de terrain.
• Droit de préemption vente d’une parcelle Feydri au Bourg
• Création d’emploi adjoint administratif 2^ème classe pour titularisation
• Remboursement frais kilométrique formation des agents
• Remboursements frais Kilométriques: déplacement des employés communaux.
• Questions diverses
• Signature du registre.

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