Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 11 avril 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 11 Avril 2022

L’an deux mille vingt-deux, onze avril, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 06 Avril 2022.

Ordre du jour :

Approbation de procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Mars 2022

VOTE DES TAUX 2022

Adoption du budget primitif 2022- Commune

Adoption du budget primitif 2022- Assainissement

Acceptation cheque GROUPAMA

Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation.

Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.

 

Cm 110422

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Conseil municipal du 14 mars 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 14 Mars 2022

L’an deux mille vingt-deux, quatorze mars, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 07 Mars 2022.

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021 – Commune
  • Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021 –Assainissement
  • Affectation de résultats-Commune
  • Affectation de résultats-Assainissement
  • Signature de la convention assistance adressage avec ATD24
  • Présentation de l’étude de préfiguration au transfert de la compétence
  • Assainissement
  • Fiscalité
  • Journée Itinéraire Baroque du 30/07/22
  • Questions diverses 

CR 140322

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Conseil Municipal du 27 janvier 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 27 Janvier 2022

L’an deux mille vingt-deux, le vingt-sept janvier, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 17 Janvier 2022.
Ordre du jour:
1- Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
2- Compte-rendu du dernier conseil communautaire de la CCPR
3 – Délibérations :
  • Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
  • Convention SATESE service assainissement
  • Participation financière de la collectivité pour la mutuelle ou le maintien du salaire des agents
  • Échange de parcelle : parcelle ZB 84 et le chemin communal entre les parcelles ZA. 221 et ZA 74
  • Référent « sécurité routière »
4 – Enfouissement SDE + réseau Orange Lieu-dit Le Bregère

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Conseil Municipal du 15 novembre 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 15 Novembre 2021

L’an deux mille vingt et un, quinze novembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 08 Novembre 2021.

Ordre du jour :

  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour dégradation sur des biens communaux
  • Subventions 2021 alloués aux Associations
  • Décision modificatif n°2 du Budget Communal
  • Guichet unique pour dépôts des dossiers d’urbanismes
  • Location logement ancienne Mairie
  • Non restitution du dépôt de garantie suite à une résiliation de bail
  • Redevance assainissement collectif 2022.

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Conseil Municipal du 8 septembre 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 08 Septembre 2021

L’an deux mille vingt et un, le huit septembre au conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la salle James Dédier sur la convocation de  Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 30 Aout 2021.

Ordre du jour:

  • Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
  • Compte-rendu du dernier conseil communautaire de la CCPR
  • Délibérations:
  1. rapport annuel sur le prix et la qualité du SIAP de Tocane St Apre pour l’exercice 2020
  2. Délégation à la SOGEDO pour la  facturation des clients de la redevance assainissement
  3. Révision du loyer pour le logement 5 le Bourg
  • Participation à Octobre Rose
  • Point budget commune et assainissement 2021
  • Questions diverses

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