Jeudi 22 juin 2023 à 20h30

Salle James Dédier

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :

• Participation financière pour séjour sportif et culturel du collège de Tocane St Apre
• Révision de la redevance assainissement collectif 2024
• Décision modificative budget annexe (assainissement)
• Reprise d’une concession du cimetière par la commune
• Validation du devis pour les travaux chemin des sablières

3- Questions diverses

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CM220623

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 11 Avril 2023

L’an deux mille vingt-trois, onze avril, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 03 Avril 2023.

 Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :

• Vote des taux
• Vote du Budget Primitif 2023 Commune
• Vote du Budget Primitif 2023 Assainissement
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
• Création et suppression de poste suite à un avancement de grade
• Approbation des nouveaux statuts de l’ATD 24

3- Questions diverses

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CM 11042023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 06 Mars 2023

L’an deux mille vingt-trois, six mars, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 27 Février 2023.

Ordre du jour :
1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
2 – Délibérations :
– Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestions 2022
– Affectation de résultats commune et assainissement
– Autorisation d’aménagement et signalétique « sentier nature » par la CCPR
– Tarification des frais de chauffage et électricité de l’église
3- Questions diverses

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cm06032023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 20 Décembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt décembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

• • Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête
  • Convention ATD/COMMUNE pour réalisation du RPQS
  • Présentation du RPQS 2021 assainissement collectif
  • Imputation article 6232 (fête et cérémonie)
  • Décision modificative n°3 BP commune
  • Dénonciation des conventions logements « 8 Grande Rue » et « 2 et 4 Place de la Cime du bourg »
  • Modification du pourcentage de la demande DERT

Cm201222

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 09 Novembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, neuf Novembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

            Date de la convocation : 28 Octobre 2022.

Ordre du jour :

 1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

 2 – Délibérations :

• Achat de la parcelle ZB 84
• Révision de la redevance assainissement collectif 2023
• Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
• Révision des tarifs de location et consommation électrique de la salle des fêtes
• Subvention accordée au collège de Tocane Saint Apre
• Nomination d’un correspondant incendie et secours au sein du Conseil Municipal

cm091122

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