Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 13 février 2019

 

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 13 FEVRIER 2019

L’an deux mille dix-neuf, le treize février, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 4 février 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17/12/2018.
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil communautaire de la CCPR du 19/12/2008
  • Choix de Maître d’œuvre Station d’épuration
  • Questions diverses .

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Conseil Municipal du 17 décembre 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 17 DECEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le dix-sept décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 05 décembre2018

ORDRE DU JOUR :

– Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 05/11/2018.

– Compte-rendu de la réunion du Conseil communautaire de la CCPR du 14/11/2008

– Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec l’ATD pour l’aménagement du Bourg

– Projet d’aménagement du carrefour de la route départementale et de la Grand-Rue

– Choix du maître d’œuvre pour la rénovation de la station d’épuration

– Proposition du SDE24 pour groupement de commande

– Délibération modificative de crédit sortie de bien actif

– Vœux de la commune

– Questions diverses .

Le Maire,

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Conseil Municipal du 5 novembre 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 05 NOVEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le cinq novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 26 octobre 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2018
  • Compte-rendu des conseils communautaires de la CCPR du 12 juillet et du 26 septembre 2018
  • Admissions en non-valeur
  • Modification du régime indemnitaire, RIFSEEP
  • Modification budgétaire
  • Indemnité percepteur

Service de l’assainissement collectif

  • Redevance d’assainissement collectif 2019
  • Participation du budget assainissement pour mise à disposition du personnel
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2017
  • Point sur le projet de réhabilitation de la station d’épuration
  • Convention avec le SDE24 pour raccordement électrique de la station d’épuration

 Travaux

  • Projet d’aménagement du Bourg Travaux multiple rural
  • Entretien des chemins de randonnée

Questions diverses

  • Informations sur la tarification incitative des ordures ménagères
  • Cérémonies du 11 novembre

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conseil Municipal du 13 juin 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 13 juin2018

L’an deux mille dix-huit, le treize juin, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 04 juin 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 Avril 2018
  • Compte rendu de la CCPR du 12 Avril 2018
  • Droit de préemption vente Tallet – Blanc
  • Vente d’une grange par la commune
  • Demande de subvention pour un voyage scolaire.
  • Modification du RIFSEP pour les agents d’entretien.
  • Règlement général pour la protection des données (RGPD).
  • Désignation d’un référent « ambroisie ».
  • Travaux
  • Modification du périmètre du site Natura 2000 Vallée de la Dronne.
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 10 avril 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 10 AVRIL 2018

L’an deux mille dix-huit, le dix avril, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 04 avril 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 février 2018
  • Compte rendu de la CCPR du 28 février 2018
  • Compte administratif 2017 (Budget général et budget assainissement)
  • Compte de Gestion 2017 (Budget général et budget assainissement)
  • Affectation de résultat 2017 (Budget général et budget assainissement)
  • Taux des taxes 2018
  • Attribution de subvention 2018
  • Budget Primitif 2018 (Budget général et budget assainissement)
  • Bail de location du logement T4 Maison Duc
  • Vente d’une grange
  • Modification du périmètre des « Coteaux de la Dronne » Natura 200
  • Questions diverses

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