Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 11 avril 2019

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 11 AVRIL 2019

L’an deux mille dix-neuf, le onze avril, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 3 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

– Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13/02/2019

– Compte-rendu des réunions du conseil communautaire de la CCPR du 05/02/2019 et du 21/03/2019

 – Budget principal

Compte-administratif 2018;  Compte de gestion 2018;  Affectation des résultats 2018;  Taux des taxes;  Budget primitif 2019

– Budget annexe de l’assainissement

Compte-administratif 2018;  Compte de gestion 2018;  Affectation des résultats 2018;  Taux des taxes;  Budget primitif 2019

– Achat de matériel

– Demande diverses de subvention

– Point sur le projet d’aménagement du Bourg

– Point sur le projet de renouvellement de la station d’épuration

– Projet de convention pour l’utilisation de la structure toile

– Point sur la défense incendie

– Point sur la tarification incitative des ordures ménagères

– Demande de Monsieur Leblanc concernant un terrain communal

– Étude du SATESE concernant la compétence assainissement collectif

– Cérémonies du 8 mai

– Organisation du bureau de vote du 26 mai

– Questions diverses .

CM 11 04 2019

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Conseil Municipal du 13 février 2019

 

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 13 FEVRIER 2019

L’an deux mille dix-neuf, le treize février, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 4 février 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17/12/2018.
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil communautaire de la CCPR du 19/12/2008
  • Choix de Maître d’œuvre Station d’épuration
  • Questions diverses .

CM 13 022019

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Conseil Municipal du 17 décembre 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 17 DECEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le dix-sept décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 05 décembre2018

ORDRE DU JOUR :

– Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 05/11/2018.

– Compte-rendu de la réunion du Conseil communautaire de la CCPR du 14/11/2008

– Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec l’ATD pour l’aménagement du Bourg

– Projet d’aménagement du carrefour de la route départementale et de la Grand-Rue

– Choix du maître d’œuvre pour la rénovation de la station d’épuration

– Proposition du SDE24 pour groupement de commande

– Délibération modificative de crédit sortie de bien actif

– Vœux de la commune

– Questions diverses .

Le Maire,

cm171218

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Conseil Municipal du 5 novembre 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 05 NOVEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le cinq novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 26 octobre 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2018
  • Compte-rendu des conseils communautaires de la CCPR du 12 juillet et du 26 septembre 2018
  • Admissions en non-valeur
  • Modification du régime indemnitaire, RIFSEEP
  • Modification budgétaire
  • Indemnité percepteur

Service de l’assainissement collectif

  • Redevance d’assainissement collectif 2019
  • Participation du budget assainissement pour mise à disposition du personnel
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2017
  • Point sur le projet de réhabilitation de la station d’épuration
  • Convention avec le SDE24 pour raccordement électrique de la station d’épuration

 Travaux

  • Projet d’aménagement du Bourg Travaux multiple rural
  • Entretien des chemins de randonnée

Questions diverses

  • Informations sur la tarification incitative des ordures ménagères
  • Cérémonies du 11 novembre

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conseil Municipal du 13 juin 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 13 juin2018

L’an deux mille dix-huit, le treize juin, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 04 juin 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 Avril 2018
  • Compte rendu de la CCPR du 12 Avril 2018
  • Droit de préemption vente Tallet – Blanc
  • Vente d’une grange par la commune
  • Demande de subvention pour un voyage scolaire.
  • Modification du RIFSEP pour les agents d’entretien.
  • Règlement général pour la protection des données (RGPD).
  • Désignation d’un référent « ambroisie ».
  • Travaux
  • Modification du périmètre du site Natura 2000 Vallée de la Dronne.
  • Questions diverses

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