Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 25 novembre 2019

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SÉANCE DU 25 novembre 2019

 

L’an deux mille dix-neuf, le vingt-cinq novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 18 novembre 2019

ORDRE DU JOUR :

 

  • Compte-rendu du conseil municipal du 8 août 2019
  • Compte-rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2019
  • Rémunération de l’agent recenseur
  • Tarif de l’assainissement collectif pour 2020
  • Décisions budgétaires modificatives
  • Syndicat départemental d’énergies
  • Location de la salle James Dédier
  • Marché de travaux de la station d’épuration
  • Défense incendie au Breuilh
  • Aménagement du Bourg
  • Questions diverses

CM 25 11 2019

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

Conseil municipal du 8 août 2019

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SÉANCE DU 08 août 2019

L’an deux mille dix-neuf, le huit août, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 29 juillet 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Compte-rendu conseil municipal du 12 juin 2019
  • Compte-rendu du conseil communautaire de la CCPR du 18 juillet 2019
  • Création de poste d’agent de maîtrise
  • Emprunts pour l’aménagement du Bourg et la rénovation de la station d’épuration
  • Projet d’aménagement du Bourg : diagnostic de la maîtrise d’œuvre
  • RPQS du service assainissement pour 2018
  • RPQS du service d’eau potable pour 2018
  • Convention avec le Conseil départemental concernant le diagnostic archéologique
  • Convention avec le SDE24 concernant l’amélioration de l’éclairage public
  • Convention avec l’ATD pour la réalisation du RPQS de l’assainissement collectif
  • Questions diverses

CM 08082019

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

Conseil municipal du 12 juin 2019

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 12 juin2019

L’an deux mille dix-neuf, le douze juin, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 3 juin 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 21/05/2019
  • Compte-rendu des réunions du conseil communautaire de la CCPR du 27/05/2019
  • Compétence assainissement collectif
  • Demande de subvention Agence de l’Eau Adour Garonne pour rénovation Station d’épuration
  • Régie d’avance et carte bleue
  • Recensement de la population
  • Questions diverses

CM 12 juin 2019

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

Conseil Municipal du 21 mai 2019

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 21 mai 2019

L’an deux mille dix-neuf, le vingt et un mai, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 3 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 11/04/2019
  • Compte-rendu des réunions du conseil communautaire de la CCPR du 15/04/2019
  • Compte rendu du Sivos de Ribérac
  • Modification Statuts CCPR
  • Modification Statuts Sivos de Ribérac
  • Demande de subventions jeunes

-Collège Ribérac

-Association Atecktonik

  • Délibération modificative de crédit si acceptation subvention
  • Compétence assainissement collectif
  • Aménagement du Bourg

-Choix Maître d’œuvre

-Mission SPS

-Diagnostic Archéologie

-Notification DETR

  • Questions diverses

CM 21 05 19

  • Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

Conseil Municipal du 11 avril 2019

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 11 AVRIL 2019

L’an deux mille dix-neuf, le onze avril, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 3 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

– Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13/02/2019

– Compte-rendu des réunions du conseil communautaire de la CCPR du 05/02/2019 et du 21/03/2019

 – Budget principal

Compte-administratif 2018;  Compte de gestion 2018;  Affectation des résultats 2018;  Taux des taxes;  Budget primitif 2019

– Budget annexe de l’assainissement

Compte-administratif 2018;  Compte de gestion 2018;  Affectation des résultats 2018;  Taux des taxes;  Budget primitif 2019

– Achat de matériel

– Demande diverses de subvention

– Point sur le projet d’aménagement du Bourg

– Point sur le projet de renouvellement de la station d’épuration

– Projet de convention pour l’utilisation de la structure toile

– Point sur la défense incendie

– Point sur la tarification incitative des ordures ménagères

– Demande de Monsieur Leblanc concernant un terrain communal

– Étude du SATESE concernant la compétence assainissement collectif

– Cérémonies du 8 mai

– Organisation du bureau de vote du 26 mai

– Questions diverses .

CM 11 04 2019

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.