Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 21 septembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt et un septembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :
– Taxe d’aménagement
– Dénomination des voies et chemins
– Modification des statuts du SDE24
– Présentation RPQS pour 2021
– Don pour une nuit d’hôtel d’un administré suite à un sinistre

3- Point sur le chemin de la Sablière

4- Feux d’artifice

5-  Convention SPA

6-  Procéder à une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

7- Questions diverses

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Conseil Municipal du 27 juin 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 27 Juin 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt-deux juin, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 20 Juin 2022.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations:

  • Engagement dans le projet Territoires zéro chômeur de longue durée (PRE VER)
  • A Zéro artificialisation des sols
  • Convention ATD pour délégation à la protection des Données mutualisée
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour dégradation sur des biens communaux
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrable pour la location de salle des fêtes
  • A Modalité de publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel

3 – Choix des noms pour les voies communales des lieux-dits

4Questions diverses

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Conseil Municipal du 11 avril 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 11 Avril 2022

L’an deux mille vingt-deux, onze avril, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 06 Avril 2022.

Ordre du jour :

Approbation de procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Mars 2022

VOTE DES TAUX 2022

Adoption du budget primitif 2022- Commune

Adoption du budget primitif 2022- Assainissement

Acceptation cheque GROUPAMA

Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation.

Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.

 

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Conseil municipal du 14 mars 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 14 Mars 2022

L’an deux mille vingt-deux, quatorze mars, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 07 Mars 2022.

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021 – Commune
  • Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021 –Assainissement
  • Affectation de résultats-Commune
  • Affectation de résultats-Assainissement
  • Signature de la convention assistance adressage avec ATD24
  • Présentation de l’étude de préfiguration au transfert de la compétence
  • Assainissement
  • Fiscalité
  • Journée Itinéraire Baroque du 30/07/22
  • Questions diverses 

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Conseil Municipal du 27 janvier 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 27 Janvier 2022

L’an deux mille vingt-deux, le vingt-sept janvier, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 17 Janvier 2022.
Ordre du jour:
1- Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
2- Compte-rendu du dernier conseil communautaire de la CCPR
3 – Délibérations :
  • Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
  • Convention SATESE service assainissement
  • Participation financière de la collectivité pour la mutuelle ou le maintien du salaire des agents
  • Échange de parcelle : parcelle ZB 84 et le chemin communal entre les parcelles ZA. 221 et ZA 74
  • Référent « sécurité routière »
4 – Enfouissement SDE + réseau Orange Lieu-dit Le Bregère

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