Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 5 décembre 2017

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 5 DECEMBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 5 décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 29 novembre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 novembre 2017
  • Pré-Zonage dans le cadre du PLUI
  • Avis sur les rythmes scolaires

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Conseil Municipal : Séance du 21 novembre 2017

 

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 21 novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en       session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 15 novembre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 octobre 2017
  • Pré-Zonage dans le cadre du PLUI
  • Statuts de La CCPR
  • Compte rendu du Sivos de Tocane Saint Apre
  • Redevance assainissement
  • Participation assainissement pour budget communal, mise à disposition du personnel
  • Questions diverses

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Conseil Municipal : Séance du 17 octobre 2017

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 17 OCTOBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 17 octobre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en  session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 9 octobre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2017
  • Compte rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2017
  • Débat sur le projet de PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) dans le cadre du PLUI
  • Vérifications sécurité des installations des bâtiments communaux recevant du public
  • Travaux logement T5 maison Duc
  • Vente de peupliers Chantemerle
  • Entretien PDIPR
  • Points travaux
  • Marianne du civisme
  • Décision modificative budgétaire
  • Questions diverses

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Conseil Municipal : Séance du 11 septembre 2017

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 11 septembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en  session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 1er septembre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 03 juillet 2017
  • Emprunt relais Atelier Municipal
  • Changement définitif des adresses des propriétés bâties
  • Ratios J-Jacques LUSSEAU
  • Plan du Cimetière ATD
  • DM de Crédit intégration travaux antérieur église
  • Modification montant chèque de caution salle des fêtes
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

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Conseil Municipal : Séance du 3 juillet 2017

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 03 JUILLET 2017

L’an deux mille dix-sept, le 03 juillet, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 28 juin 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 juin 2017
  • Choix des entreprises pour l’atelier municipal
  • RQPS Service Assainissement (sous réserve)
  • Droit de préemption Vente Vickery
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

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