Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil municipal du 12 juin 2019

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 12 juin2019

L’an deux mille dix-neuf, le douze juin, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 3 juin 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 21/05/2019
  • Compte-rendu des réunions du conseil communautaire de la CCPR du 27/05/2019
  • Compétence assainissement collectif
  • Demande de subvention Agence de l’Eau Adour Garonne pour rénovation Station d’épuration
  • Régie d’avance et carte bleue
  • Recensement de la population
  • Questions diverses

CM 12 juin 2019

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Conseil Municipal du 21 mai 2019

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 21 mai 2019

L’an deux mille dix-neuf, le vingt et un mai, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 3 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 11/04/2019
  • Compte-rendu des réunions du conseil communautaire de la CCPR du 15/04/2019
  • Compte rendu du Sivos de Ribérac
  • Modification Statuts CCPR
  • Modification Statuts Sivos de Ribérac
  • Demande de subventions jeunes

-Collège Ribérac

-Association Atecktonik

  • Délibération modificative de crédit si acceptation subvention
  • Compétence assainissement collectif
  • Aménagement du Bourg

-Choix Maître d’œuvre

-Mission SPS

-Diagnostic Archéologie

-Notification DETR

  • Questions diverses

CM 21 05 19

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Conseil Municipal du 11 avril 2019

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 11 AVRIL 2019

L’an deux mille dix-neuf, le onze avril, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 3 avril 2019

ORDRE DU JOUR :

– Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13/02/2019

– Compte-rendu des réunions du conseil communautaire de la CCPR du 05/02/2019 et du 21/03/2019

 – Budget principal

Compte-administratif 2018;  Compte de gestion 2018;  Affectation des résultats 2018;  Taux des taxes;  Budget primitif 2019

– Budget annexe de l’assainissement

Compte-administratif 2018;  Compte de gestion 2018;  Affectation des résultats 2018;  Taux des taxes;  Budget primitif 2019

– Achat de matériel

– Demande diverses de subvention

– Point sur le projet d’aménagement du Bourg

– Point sur le projet de renouvellement de la station d’épuration

– Projet de convention pour l’utilisation de la structure toile

– Point sur la défense incendie

– Point sur la tarification incitative des ordures ménagères

– Demande de Monsieur Leblanc concernant un terrain communal

– Étude du SATESE concernant la compétence assainissement collectif

– Cérémonies du 8 mai

– Organisation du bureau de vote du 26 mai

– Questions diverses .

CM 11 04 2019

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Conseil Municipal du 13 février 2019

 

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 13 FEVRIER 2019

L’an deux mille dix-neuf, le treize février, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 4 février 2019

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17/12/2018.
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil communautaire de la CCPR du 19/12/2008
  • Choix de Maître d’œuvre Station d’épuration
  • Questions diverses .

CM 13 022019

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Conseil Municipal du 17 décembre 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 17 DECEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le dix-sept décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 05 décembre2018

ORDRE DU JOUR :

– Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 05/11/2018.

– Compte-rendu de la réunion du Conseil communautaire de la CCPR du 14/11/2008

– Convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec l’ATD pour l’aménagement du Bourg

– Projet d’aménagement du carrefour de la route départementale et de la Grand-Rue

– Choix du maître d’œuvre pour la rénovation de la station d’épuration

– Proposition du SDE24 pour groupement de commande

– Délibération modificative de crédit sortie de bien actif

– Vœux de la commune

– Questions diverses .

Le Maire,

cm171218

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