Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 16 janvier 2024

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 16 Janvier 2024

L’an deux mille vingt-quatre, seize janvier, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 08 Janvier 2024.

Ordre du jour :
1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
2 – Délibérations :

 Décision modificative BP commune 2023
 Transfère de la compétence de la publicité extérieure
 Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
 Prime pouvoir d’achat exceptionnelle FPT
 Subvention accordée au lycée de Ribérac

3- Questions diverses

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cm160124

Conseil Municipal du 8 novembre 2023

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :

  • Choix du maître d’œuvre pour l’aménagement de lo Grande Rue
  • Présentation RPQ5 – SMAEP de Tocane pour 2022
  • Désignation un référent déontologue élu local
  • Versement d’un fonds de Concours 2023 pour l’entretien de la voirie Intercommunautaire à la CCPR et signature de la convention
  • Acquisition d’un groupe électrogène
  • Présentation du RPQS 2022 assainissement collectif
  • Signature de la convention fourrière SPA Périgueux

> Médiation Préalable Obligatoire- Approbation de la convention avec les collectivités de la Dordogne

3- Questions diverses

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CM08112023

 

Conseil Municipal du 22 juin 2023

Jeudi 22 juin 2023 à 20h30

Salle James Dédier

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :

  • Participation financière pour séjour sportif et culturel du collège de Tocane St Apre
  • Révision de la redevance assainissement collectif 2024
  • Décision modificative budget annexe (assainissement)
  • Reprise d’une concession du cimetière par la commune
  • Validation du devis pour les travaux chemin des sablières

3- Questions diverses

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CM220623

Conseil Municipal du 11 avril 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 11 Avril 2023

L’an deux mille vingt-trois, onze avril, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 03 Avril 2023.

 Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :

  • Vote des taux
  • Vote du Budget Primitif 2023 Commune
  • Vote du Budget Primitif 2023 Assainissement
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  • Création et suppression de poste suite à un avancement de grade
  • Approbation des nouveaux statuts de l’ATD 24

3- Questions diverses

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CM 11042023

Conseil Municipal du 6 mars 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 06 Mars 2023

L’an deux mille vingt-trois, six mars, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 27 Février 2023.

Ordre du jour :
1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal
2 – Délibérations :
– Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestions 2022
– Affectation de résultats commune et assainissement
– Autorisation d’aménagement et signalétique « sentier nature » par la CCPR
– Tarification des frais de chauffage et électricité de l’église
3- Questions diverses

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cm06032023