Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal du 10 avril 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 10 AVRIL 2018

L’an deux mille dix-huit, le dix avril, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 04 avril 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 février 2018
  • Compte rendu de la CCPR du 28 février 2018
  • Compte administratif 2017 (Budget général et budget assainissement)
  • Compte de Gestion 2017 (Budget général et budget assainissement)
  • Affectation de résultat 2017 (Budget général et budget assainissement)
  • Taux des taxes 2018
  • Attribution de subvention 2018
  • Budget Primitif 2018 (Budget général et budget assainissement)
  • Bail de location du logement T4 Maison Duc
  • Vente d’une grange
  • Modification du périmètre des « Coteaux de la Dronne » Natura 200
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 13 février 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SÉANCE DU 13 février 2018

L’an deux mille dix-huit, le 13 février, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire. 

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 05 décembre 2017
  • Compte rendu de la CCPR du 30 janvier 2018
  • Avenant devis Entreprise Lafaye Atelier Municipal
  • Convention d’adhésion au pôle Santé et sécurité  au travail
  • Perspectives Budgétaires 2018
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 5 décembre 2017

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 5 DECEMBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 5 décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 29 novembre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 novembre 2017
  • Pré-Zonage dans le cadre du PLUI
  • Avis sur les rythmes scolaires

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Conseil Municipal : Séance du 21 novembre 2017

 

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 21 novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en       session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 15 novembre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 octobre 2017
  • Pré-Zonage dans le cadre du PLUI
  • Statuts de La CCPR
  • Compte rendu du Sivos de Tocane Saint Apre
  • Redevance assainissement
  • Participation assainissement pour budget communal, mise à disposition du personnel
  • Questions diverses

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Conseil Municipal : Séance du 17 octobre 2017

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 17 OCTOBRE 2017

L’an deux mille dix-sept, le 17 octobre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en  session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 9 octobre 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2017
  • Compte rendu du conseil communautaire du 28 septembre 2017
  • Débat sur le projet de PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) dans le cadre du PLUI
  • Vérifications sécurité des installations des bâtiments communaux recevant du public
  • Travaux logement T5 maison Duc
  • Vente de peupliers Chantemerle
  • Entretien PDIPR
  • Points travaux
  • Marianne du civisme
  • Décision modificative budgétaire
  • Questions diverses

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