Archives de catégorie : compte-rendus conseil municipal

Conseil Municipal: Séance du 12 Juin 2017

Commune de Saint -Victor

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Session ORDINAIRE    

Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Victor qui aura lieu :

Le lundi 12 juin 2017 à 20h30

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 avril 2017
  • Compte rendu du dernier conseil communautaire du 23 mai 2017
  • Convention d’assistance à la passation des marchés publics et dématérialisation
  • Autorisation de signature de marché
  • Modification de prise de délibération RIFSEEP
  • Point sur le projet de construction atelier municipal
  • Vacance du logement Maison Arnaudin
  • RPQS du service d’eau potable
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

Microsoft Word – cm 12 06 2017

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Conseil Municipal: Séance du 19 avril 2017

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 19 AVRIL 2017

L’an deux mille dix-sept, le 19 avril, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 11 avril 2017

Ordre du jour :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 janvier 2017.
  • Budget général :

Compte administratif de l’exercice 2016.

Affectation des résultats 2016.

Taux des taxes 2017.

Budget primitif 2017.

  • Budget annexe de l’assainissement :

Compte administratif de l’exercice 2016.

Affectation des résultats 2016.

Budget primitif 2017.

  • Comptes de gestion 2016 du receveur.
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2e classe pour avancement de grade.
  • Modification de la délibération du 30 mars 2014 fixant les indemnités de fonction.
  • Compte-rendu de la réunion du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays Ribéracois du 23 mars 2017.
  • Organisation du bureau de vote pour les élections présidentielles et législatives.
  • Cérémonies du 8 mai.
  • Point sur les travaux.
  • Questions diverses.

Microsoft Word – cm 19 04 2017

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Conseil Municipal: Séance du 19 janvier 2017

Commune de Saint -Victor

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SÉANCE DU 19 JANVIER 2017

L’an deux mille dix-sept, le 19 janvier, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 06 janvier 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2016
  • Compte rendu du dernier conseil communautaire du 15 décembre 2016
  • Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Ribéracois en conformité avec la loi NOTRe
  • Projet d’atelier municipal
    • Validation du projet et du plan de financement
    • Demande de subvention au titre de la DETR
    • Demande de Subvention au titre du contrat d’objectif au Conseil Départemental
    • Contrat de maîtrise d’œuvre
  • Demande de Subvention Voyage scolaire
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

cm 19 01 2017

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Conseil Municipal : Séance du 16 décembre 2016

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2016

L’an deux mille seize, le 16 décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 07 décembre 2016

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2016
  • Diagnostic assainissement
    • Choix du Bureau d’étude
    • Demande de Subvention à l’Agence de l’Eau
    • Demande de Subvention au Conseil Départemental
  • Décision modificative n°4
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

cm 16 12 16

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Conseil Municipal : Séance du 30 novembre 2016

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2016

L’an deux mille seize, le 30 Novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 25 novembre 2016

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 novembre 2016
  • Droit de préemption vente maison Bourrel au Bourg.
  • Demande d’achat d’une parcelle de terrain.
  • Droit de préemption vente d’une parcelle Feydri au Bourg
  • Création d’emploi adjoint administratif 2ème classe pour titularisation
  • Remboursement frais kilométrique formation des agents
  • Remboursements frais Kilométriques: déplacement des employés communaux.
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

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