COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 09 Novembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, neuf Novembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

            Date de la convocation : 28 Octobre 2022.

Ordre du jour :

 1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

 2 – Délibérations :

• Achat de la parcelle ZB 84
• Révision de la redevance assainissement collectif 2023
• Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
• Révision des tarifs de location et consommation électrique de la salle des fêtes
• Subvention accordée au collège de Tocane Saint Apre
• Nomination d’un correspondant incendie et secours au sein du Conseil Municipal

cm091122

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 21 septembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt et un septembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :
– Taxe d’aménagement
– Dénomination des voies et chemins
– Modification des statuts du SDE24
– Présentation RPQS pour 2021
– Don pour une nuit d’hôtel d’un administré suite à un sinistre

3- Point sur le chemin de la Sablière

4- Feux d’artifice

5-  Convention SPA

6-  Procéder à une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

7- Questions diverses

CM210922

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 27 Juin 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt-deux juin, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 20 Juin 2022.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations:

• Engagement dans le projet Territoires zéro chômeur de longue durée (PRE VER)
• A Zéro artificialisation des sols
• Convention ATD pour délégation à la protection des Données mutualisée
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour dégradation sur des biens communaux
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrable pour la location de salle des fêtes
• A Modalité de publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel

3 – Choix des noms pour les voies communales des lieux-dits

4 – Questions diverses

cm 270622

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 11 Avril 2022

L’an deux mille vingt-deux, onze avril, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 06 Avril 2022.

Ordre du jour :

Approbation de procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Mars 2022

VOTE DES TAUX 2022

Adoption du budget primitif 2022- Commune

Adoption du budget primitif 2022- Assainissement

Acceptation cheque GROUPAMA

Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation.

Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.

Cm 110422

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 14 Mars 2022

L’an deux mille vingt-deux, quatorze mars, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Date de la convocation : 07 Mars 2022.

Ordre du jour :

• Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021 – Commune
• Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021 –Assainissement
• Affectation de résultats-Commune
• Affectation de résultats-Assainissement
• Signature de la convention assistance adressage avec ATD24
• Présentation de l’étude de préfiguration au transfert de la compétence
• Assainissement
• Fiscalité
• Journée Itinéraire Baroque du 30/07/22
• Questions diverses 

CR 140322

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.