COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR
Séance du 20 Décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, vingt décembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.
Ordre du jour :
- Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête
- Convention ATD/COMMUNE pour réalisation du RPQS
- Présentation du RPQS 2021 assainissement collectif
- Imputation article 6232 (fête et cérémonie)
- Décision modificative n°3 BP commune
- Dénonciation des conventions logements « 8 Grande Rue » et « 2 et 4 Place de la Cime du bourg »
- Modification du pourcentage de la demande DERT
Cm201222
Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.