COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 20 Décembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt décembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à salle James Dedier de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

• • Désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête
  • Convention ATD/COMMUNE pour réalisation du RPQS
  • Présentation du RPQS 2021 assainissement collectif
  • Imputation article 6232 (fête et cérémonie)
  • Décision modificative n°3 BP commune
  • Dénonciation des conventions logements « 8 Grande Rue » et « 2 et 4 Place de la Cime du bourg »
  • Modification du pourcentage de la demande DERT

Cm201222

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