Conseil Municipal du 21 septembre 2022

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

Séance du 21 septembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, vingt et un septembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la grande salle des fêtes de St Victor sur la convocation de Madame MORTIER Priça, maire.

Ordre du jour :

1 – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

2 – Délibérations :
– Taxe d’aménagement
– Dénomination des voies et chemins
– Modification des statuts du SDE24
– Présentation RPQS pour 2021
– Don pour une nuit d’hôtel d’un administré suite à un sinistre

3- Point sur le chemin de la Sablière

4- Feux d’artifice

5-  Convention SPA

6-  Procéder à une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

7- Questions diverses

CM210922

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