Conseil Municipal du 5 novembre 2018

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 05 NOVEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le cinq novembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 26 octobre 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2018
  • Compte-rendu des conseils communautaires de la CCPR du 12 juillet et du 26 septembre 2018
  • Admissions en non-valeur
  • Modification du régime indemnitaire, RIFSEEP
  • Modification budgétaire
  • Indemnité percepteur

Service de l’assainissement collectif

  • Redevance d’assainissement collectif 2019
  • Participation du budget assainissement pour mise à disposition du personnel
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2017
  • Point sur le projet de réhabilitation de la station d’épuration
  • Convention avec le SDE24 pour raccordement électrique de la station d’épuration

 Travaux

  • Projet d’aménagement du Bourg Travaux multiple rural
  • Entretien des chemins de randonnée

Questions diverses

  • Informations sur la tarification incitative des ordures ménagères
  • Cérémonies du 11 novembre

CM 05 11 18

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.