EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR
SEANCE DU 10 NOVEMBRE 2015
L’an deux mille quinze, le dix novembre, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.
Date de la convocation : 2 novembre 2015.
Ordre du jour :
- Ø Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2015.
- Ø Révision du loyer du multiple rural.
- Ø Indemnités du personnel communal
- Ø Subvention au collège de Tocane pour la classe découverte en Auvergne.
- Ø Subvention au Tennis Club du Val de Dronne.
- Ø Tarif de l’assainissement 2016.
- Ø Avis sur le projet de révision du schéma départemental de coopération intercommunale de la Dordogne.
- Ø Mise en place du plan d’épandage des boues de la station d’épuration.
- Ø Charte zéro herbicide.
- Ø Plan communal de sauvegarde.
- Ø Point sur les travaux.
- Ø Communauté de Communes du Pays Ribéracois.
Compte-rendu de la réunion du conseil communautaire de la du 28 septembre 2015
Compte-rendu de la réunion de la CLECT
Rapport d’activité 2014 de la CCPR
Rapport d’activité 2014 du SMCTOM du Ribéracois
- Ø Organisation du bureau de vote des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015.
- Ø Questions diverses.
Le Maire,
Jeannik NADAL
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