Conseil Municipal : Séance du 13 avril 2016

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 13 AVRIL 2016

L’an deux mille seize, le treize avril, le conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 6 avril 2016.

Ordre du jour :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er mars 2016.
  • Budget général :

Compte administratif de l’exercice 2015.

Affectation des résultats 2015.

Taux des taxes 2016.

Budget primitif 2016.

  • Budget annexe de l’assainissement :

Compte administratif de l’exercice 2015.

Affectation des résultats 2015.

Budget primitif 2016.

  • Compte de gestion 2015 du receveur.
  • Droit de préemption vente maison Fraboulet.
  • Travaux en cours ou à prévoir :

Programme de signalétique.

Projet de construction d’un atelier municipal.

Travaux au cimetière.

Aménagement de la place de la cime du Bourg.

Travaux de rénovation de la station d’épuration.

Aménagement de la fontaine du Breuilh.

  • Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité.
  • Changement d’assiette d’un chemin rural.
  • Révision du loyer du logement de l’ancienne école.
  • Charte zéro herbicide.
  • Compte-rendu de la réunion du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays Ribéracois du 23 février 2016.
  • Cérémonies du 8 mai.
  • Questions diverses.

cm 2016 04 13

Pour lire le compte rendu complet, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.