Conseil Municipal : Séance du 16 décembre 2016

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SEANCE DU 16 DECEMBRE 2016

L’an deux mille seize, le 16 décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 07 décembre 2016

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2016
  • Diagnostic assainissement
    • Choix du Bureau d’étude
    • Demande de Subvention à l’Agence de l’Eau
    • Demande de Subvention au Conseil Départemental
  • Décision modificative n°4
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

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