REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2016
L’an deux mille seize, le 16 décembre, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.
Date de la convocation : 07 décembre 2016
ORDRE DU JOUR :
- Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2016
- Diagnostic assainissement
- Choix du Bureau d’étude
- Demande de Subvention à l’Agence de l’Eau
- Demande de Subvention au Conseil Départemental
- Décision modificative n°4
- Questions diverses
- Signature du registre.
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