Conseil Municipal: Séance du 19 janvier 2017

Commune de Saint -Victor

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VICTOR

SÉANCE DU 19 JANVIER 2017

L’an deux mille dix-sept, le 19 janvier, le Conseil municipal de la commune de SAINT-VICTOR s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sur la convocation de Monsieur NADAL Jeannik, maire.

Date de la convocation : 06 janvier 2017

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2016
  • Compte rendu du dernier conseil communautaire du 15 décembre 2016
  • Adoption des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Ribéracois en conformité avec la loi NOTRe
  • Projet d’atelier municipal
    • Validation du projet et du plan de financement
    • Demande de subvention au titre de la DETR
    • Demande de Subvention au titre du contrat d’objectif au Conseil Départemental
    • Contrat de maîtrise d’œuvre
  • Demande de Subvention Voyage scolaire
  • Questions diverses
  • Signature du registre.

cm 19 01 2017

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